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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECO
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Arteco Architecture et techniques de construction
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arteco Architecture et techniques de construction
ARTECO SAS

Numéro de dépôt :
3188526
Date de dépôt :
03/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2012
Arteco Architecture et techniques de construction de ARTECO

Présentation de la marque Arteco Architecture et techniques de construction

Déposée le 3 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Arteco Architecture et techniques de construction » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTECO domicilié(e) 38, rue Paul Guieysse,56100 LORIENT - 56100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 017 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTECO SAS domicilié(e) 38 rue Paul Guieysse,56100 LORIENT - 56100 - France.

La marque Arteco Architecture et techniques de construction a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arteco Architecture et techniques de construction est expirée depuis le 3 octobre 2012.

ARTECO a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS ARMEGE , ARCHIVIM Constructeur , ARCHIVIM


ARTECO SAS - 38, rue Paul Guieysse,56100 LORIENT - 56100 - France - SIREN 342017555


ARTECO SAS - 38 rue Paul Guieysse,56100 LORIENT - 56100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

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